Assurances

 

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Assurances


Chaque association sportive doit traiter dans le cadre de ses activités et obligations le thème des assurances en détail. Le comité directeur est responsable que l'association dispose d'une couverture d'assurance suffisante et/ou que les dispositions légales (entre autres dans le domaine des assurances sociales) soient observées. Dans tous les cas, la collaboration avec un conseiller d'assurance expérimenté est recommandée.

Les assurances les plus importantes pour les associations sportives sont :

Assurance responsabilité civile

Cette assurance couvre les dommages que causent l'association et/ou ses membres dans le cadre des activités de l’association à des tiers. Une séparation en verre d’un gymnase public est endommagée à l'occasion d'une formation d'association par exemple. L'assurance responsabilité civile de l’association s'applique aux activités statutaires de l'association sportive mais aussi aux activités d’organisation et de mise ne œuvre d’événements qui ont lieu périodiquement. Lors d’événements exceptionnels qui dépassent le cadre des activités habituelles de l’association, une assurance d’événement spécial doit être conclue. Si l'association possède un local d’association propre, elle est propriétaire d’un bien immobilier et doit être assurée en conséquence.

Assurance de choses

Sous cette notion tombent l'assurance bâtiment (si l’association sportive est propriétaire d’un bien immobilier) et l'assurance de choses (pour l'inventaire d'association, le parc informatique, les appareils sportifs). L’assurance de choses couvre le vol, le dégât d’incendie, le dégât élémentaire et le dégât d'eau. En plus, le bris de glace (fenêtre, porte vitrée, baie vitrée...) peut également être compris.

Assurance protection juridique

Cette assurance protège l'association de frais qui peuvent naître lors de procédures judiciaires.

Assurance accident

Pour les employées professionnelles de l'association sportive l’assurance accident est obligatoire. Pour les membres d'association, une assurance complémentaire peut être conclue en plus de l’assurance accident obligatoire, entre autres pour des frais de guérison complémentaires, pour des prestations étendues en cas d'invalidité ou pour des dommages aux lunettes.

AVS, AI, APG, AC, prévoyance professionnelle, indemnité journalière

Les employées professionnelles de l'association sportive sont concernées en priorité. Si des paiements et des compensations représentant un revenu accessoire sont effectués à des bénévoles ou à des sportifs professionnels, les dispositions juridiques doivent être observées strictement.

Assurance véhicule

L’assurance véhicule est nécessaire, si l'association possède un autobus d'équipage par exemple. Elle englobe la responsabilité civile, la casco partielle ou totale ainsi que l’accident des passagers. La fédération sportive nationale à laquelle l'association sportive est attachée, a dans la plus part des cas conclu des contrats forfaitaires avec un assureur qui couvrent aussi les risques des associations sportives.


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